Association canadienne des juges des cours supérieures
Mot de bienvenue de la présidente2018-09-03T22:56:27+00:00

Mot de bienvenue de la présidente

C’est un grand plaisir pour moi de vous souhaiter la bienvenue sur le nouveau site web de l’Association canadienne des juges des cours supérieures (ACJCS). Fondée en 1979, l’ACJCS représente la presque totalité des juges de nomination fédérale au Canada. Ses objectifs sont, entre autres, de  préserver et de renforcer l’indépendance des juges, de leur fournir une tribune permettant des rencontres et des échanges sur des sujets d’intérêts communs, de contribuer à la formation des juges et à l’amélioration de l’administration de la justice et de s’intéresser aux questions relatives à l’examen de la conduite des juges.

L’ACJCS est dirigée par un Conseil formé d’environ 50 membres qui proviennent de toutes les provinces et territoires du pays. Il se réunit au moins une fois par année lors de l’assemblée générale. L’ACJCS compte également sur un bureau de direction de 19 membres issus du conseil. Il se réunit au moins trois fois par année.

Le comité exécutif de l’ACJCS compte pour sa part cinq membres. Les réunions mensuelles se tiennent par voie de visioconférence. Cette année, je peux compter sur la collaboration du vice-président Thomas Heeney, de la Cour supérieure de l’Ontario, du trésorier Thomas Cyr, de la Cour du Banc de la Reine du Nouveau-Brunswick, de Joel Groves, Cour suprême de la Colombie-Britannique et du président sortant, Terry Clackson, de la Cour du banc de la reine de l’Alberta.

Par ailleurs, l’Association ne pourrait s’acquitter de sa mission sans ses comités, composés de juges des quatre coins du pays[1]. Ces juges consacrent bénévolement de nombreuses heures à la réalisation des objectifs de l’Association. Leur travail est indispensable à son bon fonctionnement.

L’indépendance judiciaire est au cœur de tout régime démocratique, car elle permet au pouvoir judiciaire de remplir sa mission de manière impartiale. Il s’agit toutefois d’un concept qui, malheureusement, n’est pas toujours bien compris. L’indépendance judiciaire appartient au peuple et non aux juges. Toutefois, les juges doivent veiller à ce qu’elle ne disparaisse pas ou ne soit pas érodée, et ce,  afin que l’impartialité ne soit pas compromise ni perçue comme compromise. C’est pourquoi un des objectifs de l’ACJCS est de protéger cette indépendance en s’opposant aux mesures qui la mineraient. Un des moyens à notre disposition est de participer aux travaux de la Commission d’examen de la rémunération des juges, lesquels mènent à des recommandations sur le traitement et d’avantages sociaux sont présentées tous les quatre ans au ministre de la Justice. La prochaine Commission siégera en 2020. L’ACJCS mettra en place dès cette année le Comité qui nous guidera dans cette démarche fort importante. Les membres de ce comité seront appelés à investir de très nombreuses heures de travail au bénéfice de tous les membres de l’ACJCS.

L’ACJCS participe aussi activement avec le Conseil canadien de la magistrature à l’examen des plaintes. Nous défendons l’équité du processus pour nos membres, tout en collaborant pour que celui-ci protège l’intérêt public et permette le maintien d’une magistrature compétente et indépendante.

En outre, l’ACJCS collabore à l’élaboration de programmes d’éducation visant à mieux faire comprendre au public la fonction de juge et le système judiciaire dans son ensemble. L’Association contribue également à l’amélioration de l’administration de la justice au Canada grâce aux efforts de ses membres, particulièrement par le biais de son Comité sur l’accès à la justice.

Nos membres sont très actifs à l’échelle internationale; ils jouent un rôle de premier plan au sein d’organisations comme l’Union internationale des magistrats et la Commonwealth Magistrates and Judges Association. L’affiliation à ces organisations nous permet de contribuer activement à la promotion de la primauté du droit et de l’indépendance de la magistrature à l’échelle mondiale.

Je conclus en vous remerciant d’avoir visité notre site Web. J’espère qu’il vous permettra de mieux comprendre ce qu’est l’Association canadienne des juges des cours supérieures et les efforts qu’elle fait en votre nom pour préserver et renforcer le rôle des juges dans l’amélioration de l’administration de la justice au Canada. Nous comptons sur votre appui.

Julie Dutil

Présidente

2018/2019

[1] Comité sur l’accès à la justice, Comité sur la rémunération, Comité sur les communications, Comité sur l’indépendance, Comité sur l’assurance, Comité sur les relations internationales, Comité sur le programme de soutien pour la magistrature, Comité d’examen de la conduite des juges, Comité d’adhésion des membres, Comité sur la planification, Comité sur l’éducation, Comité des juges retraités, Comité de la technologie.

Julie Dutil